Arrêté du 29 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2003 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : AGRG0771996A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/11/29/AGRG0771996A/jo/article_1

Texte n°27

Article 1


L'annexe de l'arrêté du 5 septembre 2003 susvisé est modifiée comme suit :
1° Au point 1-3 « Anticoccidiens », du paragraphe 1 « Médicaments antiparasitaires », du chapitre Ier « Production bovine », après le mot : « Sulfadiméthoxine », ajouter le mot : « Toltrazuril » ;
2° Au paragraphe 6 « Produits biologiques », du chapitre II « Production porcine », après les mots : « les colibacilles », ajouter les mots : « ― le circovirus porcin de type II » ;
3° Au paragraphe 1 « Produits biologiques », du chapitre V « Production avicole, volailles et oiseaux », après les mots : « ― les affections des palmipèdes : maladie de Derzsy, peste et hépatite du canard », ajouter les mots : « ― la laryngotrachéite infectieuse de la poule ;
― les infections à ornithobacterium des poulets ;
― la parvovirose du canard ;
― la parayxovirose du pigeon ».