Arrêté du 30 avril 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : MESF0210663A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/30/MESF0210663A/jo/article_2

Texte n°74

Article 2


Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 104 du 04/05/2002 page 8370 à 8372