Arrêté du 18 mai 2006 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

Version INITIALE

NOR : AGRG0600972A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/5/18/AGRG0600972A/jo/article_annexe1

Texte n°50

Annexe


A N N E X E I


A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes, visées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 50




B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes
visées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé


Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 50


A N N E X E I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre,
visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé


Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 50




B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les pommes de terre, visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé


Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 50





A N N E X E I I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale,
visées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé


Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 50




B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les autres produits d'origine végétale, visées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé


Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 50