Arrêté du 31 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval boulonnais

Version INITIALE

NOR : AGRF0602310A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/10/31/AGRF0602310A/jo/article_1

Texte n°30

Article 1


Le règlement du stud-book français du cheval boulonnais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval boulonnais figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval boulonnais (1).