Article 10
L'annexe VI du même arrêté est ainsi modifiée :
Après les mots : « Avant coefficient », sont ajoutés les mots : « non cumulables ».
Arrêté du 2 mai 2006 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 fixant les épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « activités du cyclisme » à l'issue d'une formation modulaire
NOR : MJSK0670110A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/5/2/MJSK0670110A/jo/article_10
Texte n°46