A N N E X E I
L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :
Des groupes de produits d'origine végétale ainsi que des produits appartenant à des groupes existants sont ajoutés selon le tableau ci-dessous :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 30/07/2006 texte numéro 13
A N N E X E I I
A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 30/07/2006 texte numéro 13
B. - Ajout de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 30/07/2006 texte numéro 13
A N N E X E I I I
A. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 30/07/2006 texte numéro 13
B. - Ajout de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 30/07/2006 texte numéro 13
A N N E X E I V
A. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 30/07/2006 texte numéro 13
B. - Ajout de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié
Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 175 du 30/07/2006 texte numéro 13