Arrêté du 20 septembre 2005 portant autorisation de l'épreuve sportive dénommée « Dark Dog Tour 2005 »

Version INITIALE

NOR : INTD0500657A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/9/20/INTD0500657A/jo/article_1

Texte n°1

Article 1


Le Dark Dog Tour 2005 organisé par l'Association pour le développement de la pratique et de la sécurité moto et Option organisation est autorisé à se dérouler sur le territoire national du dimanche 25 septembre 2005 au dimanche 2 octobre 2005, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traverse les départements suivants :
Marne, Seine-Saint-Denis, Aisne, Nord, Somme, Pas-de-Calais, Oise, Seine-Maritime, Eure, Eure-et-Loir, Yvelines, Essonne, Loiret, Yonne, Nièvre, Saône-et-Loire, Ain, Haute-Savoie, Savoie, Hautes-Alpes, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Var et Bouches-du-Rhône.