Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Rhin d'Artzenheim à Village-Neuf (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430432A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/6/DEVN0430432A/jo/article_2

Texte n°32

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 vallée du Rhin d'Artzenheim à Village-Neuf » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Haut-Rhin, à la direction régionale de l'environnement d'Alsace, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.