Arrêté du 3 mars 2005 portant organisation des missions et sous-directions de la direction des programmes aéronautiques et de la coopération de la direction générale de l'aviation civile

Version INITIALE

NOR : EQUA0500187A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/3/EQUA0500187A/jo/article_1

Texte n°19

Article 1


La direction des programmes aéronautiques et de la coopération de la direction générale de l'aviation civile comprend :
La mission des grands programmes (DPAC/GP), constituée par :
- la cellule avions de transport de plus de cent places ;
- la cellule moteurs et aviation régionale et d'affaires.
La sous-direction des affaires européennes et de la coopération internationale (DPAC/EC), constituée par :
- la cellule des affaires européennes ;
- la cellule Afrique ;
- la cellule Amériques ;
- la cellule Europe et Extrême-Orient ;
- la cellule Proche et Moyen-Orient ;
- la cellule Asie du Sud-Est et Océanie.
La sous-direction de la recherche et du développement (DPAC/RD), constituée par :
- le bureau de la politique de soutien à la recherche et de l'environnement (DPAC/RD/PE) ;
- le bureau des aérostructures et des moteurs (DPAC/RD/AM) ;
- le bureau de l'avionique et des équipements (DPAC/RD/AEQ).
La sous-direction des affaires économiques et financières (DPAC/EF), constituée par :
- le bureau des affaires économiques et de la communication (DPAC/EF/AEC) ;
- le bureau du budget et des affaires générales (DPAC/EF/BAG).