Arrêté du 4 décembre 2003 relatif à la liste des sportifs espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0370236A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/4/SPRK0370236A/jo/article_3

Texte n°39

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.