Article 1
Au chapitre 12 (Protéines-marqueurs tumoraux-vitamines), le libellé de l'acte 1577 est ainsi rédigé :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 149 du 29/06/2003 page 10991 à 10992
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : SANS0322100A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/11/SANS0322100A/jo/article_1
Texte n°16
Au chapitre 12 (Protéines-marqueurs tumoraux-vitamines), le libellé de l'acte 1577 est ainsi rédigé :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 149 du 29/06/2003 page 10991 à 10992
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.