Arrêté du 31 août 2005 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version INITIALE

NOR : DEVO0540325A

Texte n°72


Représentants des régions
Auvergne


Titulaire : M. Yves Gueydon.
Suppléant : M. Michel Bonnefille.


Bourgogne


Titulaire : M. Wilfried Sejeau.
Suppléante : Mme Martine Vandelle.


Bretagne


Titulaire : Mme Pascale Loget.
Suppléant : M. Gérard Mevel.


Centre


Titulaire : Mme Agnès Thibal.
Suppléant : M. Alain Beignet.


Limousin


Titulaire : Mme Murriel Padovani-Lorioux.
Suppléant : M. Jean-Bernard Damiens.


Pays de la Loire


Titulaire : M. Jean-Pierre Le Scornet.
Suppléante : Mme Françoise Marchand.


Poitou-Charentes


Titulaire : M. Serge Morin.
Suppléant : M. Joseph Joubert.


Rhône-Alpes


Titulaire : M. Jean-Philippe Bayon.
Suppléant : M. Christian Avocat.


Représentants des départements


Pour la région Auvergne :


Allier


Titulaire : M. Jacques Bourdier.
Suppléant : M. Jean-Paul Cherasse.


Haute-Loire


Titulaire : M. Philippe Vignancour.
Suppléant : M. Daniel Estieu.


Puy-de-Dôme


Titulaire : M. Gérard Betenfeld.
Suppléant : M. Bertrand Pasciuto.
Pour la région Basse-Normandie :


Orne


Titulaire : M. Robert Loquet.
Suppléant : M. Jean-Michel Bouvier.
Pour la région Bourgogne :


Nièvre


Titulaire : M. Daniel Barbier.
Suppléant : M. Christian Barle.


Saône-et-Loire


Titulaire : M. Jacques Mitaine.
Suppléant : M. André Mamessier.
Pour la région Bretagne :


Côtes-d'Armor


Titulaire : M. Louis Jouanny.
Suppléant : M. Prosper Besnard.


Finistère


Titulaire : M. Kofi Yamgnane.
Suppléante : Mme Chantal Simon-Guillou.


Ille-et-Vilaine


Titulaire : M. Christian Couet.
Suppléant : M. Charles Thepaut.


Morbihan


Titulaire : M. Jean Le Lu.
Suppléant : M. Henri Kersuzan.
Pour la région Centre :


Cher


Titulaire : M. Paul Bernard.
Suppléant : M. Jean-Pierre Pietu.


Eure-et-Loir


Titulaire : M. Jean-François Manceau.
Suppléant : M. Serge Fauve.


Indre


Titulaire : M. Jean-Louis Camus.
Suppléant : M. Claude Doucet.


Indre-et-Loire


Titulaire : M. Joël Pelicot.
Suppléante : Mme Martine Belnoue.


Loir-et-Cher


Titulaire : M. Gilles Clement.
Suppléant : M. Alain Quillout.


Loiret


Titulaire : M. Eric Doligé.
Suppléant : M. Jean-Pierre Hurtiger.
Pour la région Languedoc-Roussillon :


Lozère


Titulaire : M. Hubert Libourel.
Suppléant : M. Gérard Souchon.
Pour la région Limousin :


Creuse


Titulaire : M. Jacky Guillon.
Suppléant : M. Philippe Breuil.


Haute-Vienne


Titulaire : M. Gérard Lamardelle.
Suppléant : M. Jean-Pierre Drieux.
Pour la région Pays de la Loire :


Loire-Atlantique


Titulaire : Mme Yanick Lebeaupin.
Suppléant : M. Claude Bricaud.


Maine-et-Loire


Titulaire : M. Allain Richard.
Suppléant : M. Michel Piron.


Mayenne


Titulaire : M. Yves Cortes.
Suppléant : M. Michel Nicolas.


Sarthe


Titulaire : Mme Fabienne Labrette-Menager.
Suppléant : M. François Jacob.


Vendée


Titulaire : M. Jacques Oudin.
Suppléant : M. Michel Dupont.
Pour la région Poitou-Charentes :


Charente-Maritime


Titulaire : M. Bernard Drappeau.
Suppléant : M. Bernard Ferrier.


Deux-Sèvres


Titulaire : M. Jean-Louis Potiron.
Suppléant : M. Henri Papin.


Vienne


Titulaire : M. Jean-Pierre Jarry.
Suppléant : M. Yves Gargouil.
Pour la région Rhône-Alpes :


Loire


Titulaire : M. Jean-Baptiste Giraud.
Suppléant : M. Lucien Moullier.


Département(s) représenté(s) au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale


Titulaire : M. Jean Germain.
Suppléant : M. Jacques Morisset.


Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants


Titulaire : M. Brice Lalonde.
Suppléant : M. Michel Guegan.


Communes de plus de 100 000 habitants


Titulaire : M. Nicolas Gautreau.
Suppléante : Mme Monique Bonnet.
Titulaire : Mme Françoise Verchere.
Suppléant : M. Patrick Charles.
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Stéphane Le Foll.
Suppléant : M. Christian Grimpret.
Titulaire : Jean-Jacques Guerin.
Suppléant : M. Marc Laffineur.


Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau


Titulaire : M. C. Robert-Bancharelle.
Suppléant : M. Jean-Michel Hery.


Commission locale de l'eau


Titulaire : M. René Regnault.
Suppléante : Mme Marie-Joseph Veyrac.


Autres


Titulaire : Mme Nino-Anne Dupieux.
Suppléant : M. Jacques Personne.
Titulaire : M. Jean-Noël Beguier.
Suppléant : M. Luc Lamirault.
Titulaire : M. Ambroise Guellec.
Suppléant : M. Pierre-André Perissol.
Titulaire : M. Louis Coz.
Suppléant : M. Jean-François Barnier.
Titulaire : M. Yves Dupont.
Suppléant : M. Michel Thiolliere.


Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture


Titulaire : M. Jean-Louis Laurent.
Suppléant : M. Serge Bionnier.
Titulaire : M. Jean-Guy Pommery.
Suppléant : M. Bernard Denis.
Titulaire : M. Jean-Yves Houssin.
Suppléante : Mme Marie-Thérèse Bonneau.
Titulaire : M. Yvon Boutier.
Suppléant : M. Jean-Louis Belloche.
Titulaire : M. Philippe Lirochon.
Suppléant : M. Xavier Courboin.
Titulaire : M. Henri Tison.
Suppléant : M. Claude Lemaire.
Titulaire : M. Jean-Louis Viot.
Suppléant : M. Christian Corvaisier.
Titulaire : M. Jean-Paul Lumineau.
Suppléant : M. Pierre Trouvat.


Associations agréées de pêche et de pisciculture


Titulaire : M. Jean-Daniel Ganne.
Suppléant : M. Gérard Guinot.
Titulaire : M. Denis Legret.
Suppléant : M. Alain Dieu.
Titulaire : M. Jean-Paul Doron.
Suppléant : M. Yves Landrein.


Pêche professionnelle en eau douce


Titulaire : M. Louis Vilaine.
Suppléant : M. Philippe Boisneau.


Pêche maritime et conchyliculture


Titulaire : M. Marcel Le Moal.
Suppléant : M. Alain Le Menac'h.


Aquaculture (eau douce)


Titulaire : M. Hervé Laduree.
Suppléant : M. Jean-Yves Colleter.


Batellerie


Titulaire : Mme Lénaïck Le Faou.
Suppléant : M. Lionel Bridiers.


Tourisme


Titulaire : Mme Roselyne Foucault.
Suppléant : M. Daniel Bourry.
Titulaire : M. Michel Vendrot.
Suppléante : Mme Annick Gombert.


Industrie
Industries chimiques et pétrolières


Titulaire : M. Michel Laborde.
Suppléant : M. Bernard Thibaud.


Industries sidérurgiques


Titulaire : M. Dominique Bauduin.
Suppléant : M. Michel Colin.


Industries de caoutchouc


Titulaire : M. Fabio Urso.
Suppléant : M. Jean-Baptiste Sauvage.


Industries mécaniques


Titulaire : Mme Catherine Belloir.
Suppléant : M. Michel Bondis.


Industries de papier, carton et cellulose


Titulaire : M. Jean-Bernard Voisin.
Suppléant : M. Jean-François Monsaingeon.


Industries agricoles et alimentaires


Laiterie :
Titulaire : M. Bertrand Poste.
Suppléant : M. Gilles Poupot.
Abattoirs :
Titulaire : M. Pierre Buin.
Suppléant : M. David Charbonnier.
Conserveries :
Titulaire : M. Rémy Baert.
Suppléant : M. Michel Brisson.


Traitement de surface


Titulaire : M. Samuel Guichard.
Suppléante : Mme Florence Marin-Poillot.


Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles


Filière viande :
Titulaire : M. Nicolas Diebolt.
Suppléant : M. Henri Le Gleau.
Filière lait :
Titulaire : M. Jacques Painvin.
Suppléant : M. Christian Griner.
Titulaire : M. Bernard Gousset.
Suppléant : M. Dominique Dhuy.


Industries diverses


Titulaire : M. Roland Goetz.
Suppléant : M. Dominique Meyer.
Titulaire : M. Christian Soubourou.
Suppléant : M. CLaude Cussaslegras.
Titulaire : M. Max Fabre.
Suppléant : M. Christian Jaulin.
Titulaire : M. Bruno Detanger.
Suppléant : M. Alain Landeau.


PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement


Titulaire : M. Claude Boulay.
Suppléant : M. Tanguy Delamarre.


Electricité de France


Titulaire : M. Philippe Defossez.
Suppléant : M. Marc Gaucher.


Distributeurs d'eau


Titulaire : M. Henri Deudon.
Suppléant : M. Michel Romestain.


Organismes d'aménagement et de développement


Titulaire : Mme Marie-Pierre Martin.


Consommateurs d'eau


Titulaire : M. Michel Le Mauff.
Suppléant : M. Jean Penaud.
Titulaire : M. Daniel Bideau.
Suppléant : M. Raymond Besse.
Titulaire : M. Edouard Flipo.
Suppléant : M. Loïc Le Pollès.
Titulaire : M. André Gilbert.
Suppléante : Mme Françoise Blanquart.


Associations de protection de la nature


Titulaire : M. Bernard Rousseau.
Suppléant : M. François-Marie Pellerin.
Titulaire : M. Gilles Huet.
Suppléant : M. Bernard Guillemot.
Titulaire : M. Christian Guinard.
Suppléant : M. René Daniere.
Titulaire : M. Martin Arnould.
Suppléant : M. Paul Genet.
Titulaire : M. Josselin de Lespinay.
Suppléant : M. Jean-Christophe Gavallet.


Organismes de protection des marais atlantiques


Titulaire : M. Bernard Grasset.


Personnes compétentes


Titulaire : M. Jean-Pierre Berton.
Suppléant : M. René Seux.
Titulaire : Mme Pascale Briand.
Suppléant : M. Christian Bouchardy.


Représentants de l'Etat


Au titre des ministères respectivement chargés de :
L'environnement :
Titulaire : le directeur régional de l'environnement du Centre, délégué de bassin Loire-Bretagne.
Suppléant : l'adjoint au délégué de bassin Loire-Bretagne.
L'aménagement du territoire :
Titulaire : le commissaire à l'aménagement du Massif central.
Suppléant : le commissaire adjoint à l'aménagement du Massif central.
La santé :
Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Loire-Bretagne, direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre.
Suppléant : l'ingénieur régional du génie sanitaire, direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne.
L'intérieur :
Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales du Centre.
Suppléant : le chargé de mission environnement auprès du secrétaire général pour les affaires régionales du Centre.
L'industrie :
Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre.
Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire.
La consommation :
Titulaire : le chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Centre.
Suppléant : le chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Loiret.
La mer :
Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes de Bretagne.
Suppléant : le directeur départemental délégué de l'équipement de la Loire-Atlantique.
Le tourisme :
Titulaire : le délégué régional au tourisme du Centre.
Suppléant : l'adjoint au délégué régional au tourisme du Centre.
La jeunesse et les sports :
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports du Centre.
Suppléant : le conseiller d'animation sportive chargé des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre.
L'agriculture :
Titulaire : l'ingénieur général chargé du bassin Loire-Bretagne.
Suppléant : le directeur régional et de la forêt du Centre.
Le budget :
Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Centre.
Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Centre.


Préfets


Le préfet de la région Centre.
Le préfet de la région Bretagne.
Le préfet de la région Pays de la Loire.
Le préfet de la région Poitou-Charentes.
Le préfet de la région Limousin.
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Auvergne.
Le préfet de la région Rhône-Alpes.
Le préfet du département de l'Orne.
Le préfet du département de la Lozère.


Représentants des milieux socioprofessionnels


Pour la région Auvergne :
Titulaire : M. Maurice Baquier.
Suppléant : M. Marc Saumureau.
Pour la région Bourgogne :
Titulaire : M. Jean-Claude Deslot.
Suppléante : Mme Bénigne Louet.
Pour la région Bretagne :
Titulaire : M. Jean-Paul Guyomarc'h.
Suppléant : M. Jacques Jaouen.
Pour la région Centre :
Titulaire : M. Guy Janvrot.
Suppléant : M. Philippe Bel.
Pour la région Limousin :
Titulaire : M. Jean-Marie Lemoine.
Suppléant : M. Bernard Valadas.
Pour la région Pays de la Loire :
Titulaire : M. Henri Coisne.
Suppléant : M. Michel Loquet.
Pour la région Poitou-Charentes :
Titulaire : M. Jean Rogeon.
Suppléant : M. Daniel Rouvreau.
Pour la région Rhône-Alpes :
Titulaire : M. Michel Simon.
Suppléant : M. Raoul Chauvet.