Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Version INITIALE

NOR : MEND0300683A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/4/7/MEND0300683A/jo/article_7

Texte n°4

Article 7


La direction de la recherche, outre les conseillers pour les organismes de recherche et les chargés de mission scientifiques, comprend :
A. - La sous-direction de la recherche universitaire ;
B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;
C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche ;
D. - La mission pour la parité dans la recherche et l'enseignement supérieur.