Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Version INITIALE

NOR : MJSK0570269A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/30/MJSK0570269A/jo/article_1

Texte n°48

Article 1


La direction des sports comprend :
- la sous-direction de la vie fédérale et du sport de haut niveau ;
- la sous-direction de l'action territoriale.
Elle comprend, en outre, le musée national du sport, service à compétence nationale, la mission des affaires juridiques et contentieuses, la mission de synthèse financière et la mission des affaires générales rattachés au directeur.