Article 1
Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 20 avril 2005 susvisé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0600221A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/1/18/AGRF0600221A/jo/article_1
Texte n°23
Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval autre que pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 20 avril 2005 susvisé (1).
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