Article 1
Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), à la section 1 (Implants cardio-vasculaires), à la sous-section 1 (Valves cardiaques), dans le paragraphe 1 (Valves fabriquées à partir de valves cardiaques d'origine animale, montées ou non sur armature) :
Remplacer la société AORTECH par la société KOHLER, comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 54 du 04/03/2004 page 4343 à 4344
Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), à la section 1 (Implants cardio-vasculaires), à la sous-section 1 (Valves cardiaques), dans le paragraphe 2 (Valves cardiaques fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque, montées ou non sur armature) :
Remplacer la société AORTECH par la société KOHLER, comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 54 du 04/03/2004 page 4343 à 4344