Article 1
Le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0301408A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/30/AGRF0301408A/jo/article_1
Texte n°22
Le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
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