Article 1
Le règlement du stud-book du cheval Camargue figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0301402A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/30/AGRF0301402A/jo/article_1
Texte n°16
Le règlement du stud-book du cheval Camargue figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.