Arrêté du 25 novembre 2002 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRP0202526A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/25/AGRP0202526A/jo/article_6

Texte n°30

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Maïs :
Artémis, Celtic, Damia, Derby, Elvira, Géminis, Leader, Memphis, Multis, Nogaro, Parvis, Quartis, Robustis, Vigoris.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2005.