Annexe
A N N E X E 1
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 203 du 31/08/2002 page 14499 à 14500
A N N E X E 2
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 203 du 31/08/2002 page 14499 à 14500
Arrêté du 12 juillet 2002 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la série « sciences et technologies du produit agroalimentaire » (STPA) du baccalauréat technologique peuvent se représenter à l'examen de cette série à compter de la session 2004
NOR : AGRE0201524A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/12/AGRE0201524A/jo/article_annexe1
Texte n°57