Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux appareils électroniques de surdité inscrits au chapitre 3 du titre II de la liste des produits et des prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : MESS0221492A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/23/MESS0221492A/jo/article_snum3

Texte n°61


Correcteur de surdité


Nature ou fonction de l'appareil :
Désignation commerciale complète :
Modèle/type :
Domaine d'utilisation :
Catégorie administrative :
Numéro selon la nomenclature des équipements hospitaliers :
1° Titulaire du marquage CE :
Nom (personne physique ou morale) :
Adresse :
Numéro de téléphone :
Numéro de télex et/ou télécopie :
2° Constructeur :
Nom (personne physique ou morale) :
Lieu de fabrication :
Référence catalogue du modèle :
3° Marquage CE :
Numéro de l'organisme notifié :
Date de fin de validité :
Bulletin d'identification d'un appareil électronique correcteur de surdité, type :


1. Désignation de l'appareil


La désignation commerciale complète :
La marque :
La série ou le modèle :
La désignation ou le type :
L'identification gravée sur l'appareil :


2. Configuration générale
2.1. Type de prothèse


Principe :
- conduction aérienne
- conduction osseuse
Configuration :
- contour d'oreille
- boîtier
- lunette auditive
- intra-auriculaire
- configuration de base
- variante
- autres (préciser)
A réglage programmable
Télécommandable


2.2. Description
2.2.1. Microphone


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 104 du 04/05/2002 page 8346 à 8361



2.2.2. Ecouteur


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Coude N Coude H Autres (préciser)
Cordon de raccordement :
- deux broches
- trois broches


2.2.3. Vibrateur


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2.2.4. Amplificateur


Classe A classe AB Classe B Classe D
Transistor(s) : Nombre :


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Circuit(s) intégrés(s) ou hybride(s) : Nombre :


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2.2.5. Programmateur


Type :
Marque et/ou fabricant :
Origine :
Module associé :
- carte
- cartouche
- clé
- autre
Préciser :
Logiciel de programmation :
- désignation :
- date :
- version :
Type de liaison avec la prothèse :
- électrique :
- autres :
Préciser :
Dans le cas d'une liaison non électrique avec la prothèse, préciser le nombre de codes d'accès différents :


2.2.6. Télécommande


Type de liaison avec la prothèse :


2.2.7. Réglages au niveau de la prothèse


OUI NON
- commutateur OTM
- autre (préciser)
- commutateur électronique de la tonalité
Nombre de positions :
- contrôle continu de la tonalité
- potentiomètre interne de gain
- limitation du niveau de sortie :
- écrêtage
- limitation de gain
- contrôle automatique de gain :
- permanent
- AGCI
- AGCO
- Kamp
- Cag basse fréquence
- autres réglages (à préciser)


2.2.8. Réglages accessibles avec le programmateur


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2.2.9. Réglages accessibles au malentendant
2.2.9.1. Par la télécommande


Réglages directement contrôlables à partir de la télécommande :


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Nombre de configuration(s) préprogrammée(s) accessibles(s) :


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2.2.9.2. En cas de défection de la télécommande
(réglages accessibles et comment ?)


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2.2.10. Accessoires


Bobine dite « téléphonique » :
- marque :
- type :
Entrée audio.


3. Dispositif d'alimentation du système


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4. Caractéristiques


4.1. Fréquence de référence : fo = Hz
4.2. Gain de référence (conduction aérienne) : dB
4.3. Niveau de force de référence (conduction osseuse) : dB
4.4. Courbe de réponse fondamentale.