Article 1
Le règlement du stud-book français du cheval Lipizzan figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0302508A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/8/AGRF0302508A/jo/article_1
Texte n°57
Le règlement du stud-book français du cheval Lipizzan figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.