I. - Convention collective nationale concernant les personnels des organismes de travailleuses familiales du 2 mars 1970 (75 - Paris)
a) Avenant n° 2004/01 du 20 septembre 2004 ayant pour objet les dispositions relatives au départ en retraite.
b) Avenant n° 2004/02 du 16 décembre 2004 ayant pour objet la retraite complémentaire et la prévoyance maladie.
II. - Convention collective nationale des organismes d'aide
ou de maintien à domicile du 11 mai 1983 (75 - Paris)
Avenant n° 1-2004 du 26 octobre 2004 ayant pour objet le régime de prévoyance.
III. - Association Accompagnement lieux d'accueil
carrefour éducatif et social (06100 Nice)
Accord du 13 février 2004 ayant pour objet le travail de nuit.
IV. - Association AGEF
(21703 Nuits-Saint-Georges)
Accord du 30 avril 2004 ayant pour objet le compte-épargne temps.
V. - Association service aide à domicile Schweitzer
(28201 Châteaudun)
Accord relatif à la réduction du temps de travail du 18 novembre 2004, pris en application de l'accord de branche du 6 juillet 2000 et de l'avenant du 22 novembre 2000.
VI. - Association départementale des pupilles
de l'enseignement public du Finistère (29000 Quimper)
Accord d'entreprise du 16 novembre 2004 ayant pour objet la durée maximale quotidienne du travail.
VII. - Centre d'habitat de la fondation Léopold Bellan
(37420 Beaumont-en-Véron)
Accord du 19 juillet 2004 ayant pour objet la mise en place du travail de nuit.
VIII. - Association familiale pour l'aide aux enfants déficients
de l'agglomération messine (57160 Moulins-lès-Metz)
Accord du 20 avril 2004 et avenant n° 1 du 22 novembre 2004 ayant pour objet la négociation annuelle obligatoire.
IX. - Association d'aides à domicile du secteur de Prémery
(58700 Prémery)
Accord du 20 décembre 2003 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.
X. - Association l'Essor
(75015 Paris)
Accord n° 1 du 5 novembre 2004 ayant pour objet la négociation des protocoles préélectoraux au sein de l'Essor.
XI. - Fondation de l'Armée du Salut
(75976 Paris)
Avenant du 10 novembre 2004 à l'accord sur la médaille du travail ayant pour objet la revalorisation de la médaille du travail.