Décret du 20 février 2004 portant maintien dans l'emploi, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

Version INITIALE

NOR : DEFM0400003D

Texte n°55

Article 13


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Hamel (Bernard, Daniel, Léon, Jean), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 19 février 2004 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bensussan (Philippe, Lucien), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er mai 2004 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.