Article 1
L'arrêté du 16 janvier 2006 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 6 du présent arrêté.
Arrêté du 12 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 fixant les passerelles entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres »
NOR : MJSK0770014A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/1/12/MJSK0770014A/jo/article_1
Texte n°58