Annexe
A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales, visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé
Les dénominations usuelles du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé « CARFENTRAZONE », « FLUFÉNACET », « ISOXAFLUTOLE » et « MECOPROP » sont remplacées respectivement par les dénominations usuelles suivantes :
« CARFENTRAZONE-ÉTHYLE (déterminé comme carfentrazone et exprimé en carfentrazone-éthyle) », « FLUFÉNACET (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet) » ;
« ISOXAFLUTOLE (somme d'isoxaflutole, RPA202248 et RPA203328, exprimée en isoxaflutole) (a) » « MECOPROP (somme de mecoprop-P et de mecoprop exprimée en mecoprop) ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 49
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,
visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 124 du 30/05/2006 texte numéro 49