Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

Version INITIALE

NOR : MENP0601059A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/10/MENP0601059A/jo/article_snum1

Texte n°34


Composition du deuxième collège de la sous-section


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 98 du 26/04/2006 texte numéro 34


Membres sortants à l'issue du tirage au sort


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 98 du 26/04/2006 texte numéro 34