Article 1
Le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0600496A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/2/27/AGRF0600496A/jo/article_1
Texte n°29
Le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval cob normand figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).
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