Arrêté du 26 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval islandais

Version INITIALE

NOR : AGRM0600053A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/26/AGRM0600053A/jo/article_1

Texte n°28

Article 1


Le règlement du stud-book français du cheval islandais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval islandais figurant en annexe de l'arrêté du 23 avril 2003 susvisé (1).