Annexe
A N N E X E
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES
SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE DIJON-PRENOIS (CÔTE-D'OR)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 77 du 02/04/2005 texte numéro 12
Arrêté du 23 mars 2005 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or)
NOR : INTD0500198A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/23/INTD0500198A/jo/article_annexe1
Texte n°12