Article 1
L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifiée conformément aux rubriques A (Modifications de teneurs) et B (Ajouts de teneurs) de l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales
NOR : AGRG0402425A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/11/9/AGRG0402425A/jo/article_1
Texte n°32