Tableau n° 44
Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées,
contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 70 du 24/03/2005 texte numéro 8
République
Française
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NOR : SANS0520704D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2005/3/22/SANS0520704D/jo/article_snum1
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2005/3/22/2005-262/jo/article_snum1
Texte n°8
Tableau n° 44
Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées,
contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 70 du 24/03/2005 texte numéro 8
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