Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 de la vallée de la Charente moyenne et Seugnes (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430178A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/6/DEVN0430178A/jo/article_2

Texte n°20

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale de la vallée de la Charente moyenne et Seugnes figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Charente-Maritime et de la Charente, à la direction régionale de l'environnement en Poitou-Charentes, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.