Arrêté du 20 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 du massif de Fontainebleau (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430244A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/10/20/DEVN0430244A/jo/article_2

Texte n°28

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 du massif de Fontainebleau » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de l'Essonne et de Seine-et-Marne, à la direction régionale de l'environnement d'Ile-de-France et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.