Arrêté du 13 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2002 relatif aux programmes spécifiques du baccalauréat option internationale dans les sections japonaises

Version INITIALE

NOR : MENE0302671A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/13/MENE0302671A/jo/article_1

Texte n°15

Article 1


L'annexe de l'arrêté du 18 octobre 2002 susvisé est annulée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.