Article 1
Les études conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées sont organisées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENS0200983A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/25/MENS0200983A/jo/article_1
Texte n°57
Les études conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées sont organisées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
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