Article 1
L'annexe IV de l'arrêté du 23 septembre 2003 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 13 mars 2006 modifiant l'arrêté portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes électroniques »
NOR : MENS0600471A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/3/13/MENS0600471A/jo/article_1
Texte n°28