Arrêté du 11 septembre 2007 portant organisation interne de la direction des ressources humaines

Version INITIALE

NOR : IOCA0761023A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/9/11/IOCA0761023A/jo/article_1

Texte n°9

Article 1


La sous-direction des personnels comprend :
- le bureau des personnels administratifs ;
- le bureau des personnels techniques et spécialisés ;
- le bureau des finances, de la paie et de la prévision ;
- le bureau des affaires générales, des études et des statuts ;
- la mission des projets professionnels.