A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Mouvement de terrain du 11 au 31 novembre 2004

Commune du Robert.

Inondations et coulée de boue du 17 novembre 2004

Commune du Robert.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulée de boue du 21 août 2005

Commune d'Eze (3), Cap d'Ail (2).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulée de boue du 29 juin 2005

Communes de Bar-sur-Seine, Gumery (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulée de boue du 12 au 14 novembre 2005

Commune de Salles-d'Aude.

Inondations et coulée de boue du 13 au 14 novembre 2005

Communes d'Argeliers (1), Fabrezan (1), Saint-Pierre-des-Champs, Termes.

Inondations et coulée de boue du 13 au 15 novembre 2005

Communes de Bagnoles (2), Durban-Corbières (1), Embres-et-Castelmaure (1), Fontcouverte (1), Ginestas (1), Lézignan-Corbières, Montgaillard (1), Montjoi, Moussan, Raissac-d'Aude, Saint-Martin-des-Puits, Sallèles-Cabardès (1), Villesèque-des-Corbières (2).

Inondations et coulée de boue du 14 au 15 novembre 2005

Communes d'Albas (1), Arquettes-en-Val (1), Barbaira, Canet, Cascastel-des-Corbières (1), Coursan, Coustouge (1), Cruscades (1), Cucugnan (1), Cuxac-d'Aude, Davejean, Dernacueillette (2), Fraissé-des-Corbières (1), Félines-Termenès, Ferrals-lès-Corbières, Fontjoncouse (1), Jonquières (1), Labastide-en-Val (1), Lagrasse, Lairière (1), Lanet (1), Luc-sur-Orbieu, Montlaur (1), Névian, Ornaisons, Padern (1), Palairac (1), Paziols (1), Portel-les-Corbières (2), Pradelles-en-Val (1), Quintillan (1), Ribaute (2), Rieux-en-Val (1), Saint-Jean-de-Barrou (1), Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Marcel-sur-Aude, Sallèles-d'Aude, Serviès-en-Val, Sigean (2), Talairan, Tournissan (2), Tuchan (1), Vignevieille, Villar-en-Val, Villeneuve-les-Corbières (1), Villerouge-Termenès.

Inondations et coulée de boue du 15 novembre 2005

Communes de Camplong-d'Aude, Marcorignan, Narbonne, Saint-Nazaire-d'Aude, Villedaigne.

DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005

Communes de Fontaine-l'Abbé (2), Goupillières (1), Serquigny (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005

Commune de Cassagnoles.

Inondations et coulée de boue du 6 au 8 septembre 2005

Commune de Marguerittes.

Inondations et coulée de boue du 8 septembre 2005

Commune de Brignon (3).

Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005

Communes de Saint-Laurent-d'Aigouze, Vauvert.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulée de boue du 16 au 17 avril 2005

Commune de Perreux.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005

Commune de Longué-Jumelles.

Inondations et coulée de boue du 17 juillet 2005

Communes de Segré, Sainte-Gemmes-d'Andigné.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulée de boue du 29 juillet 2005

Commune de Terville (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulée de boue du 24 juin 2005

Commune de Zutkerque (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulée de boue du 24 juin 2005

Commune d'Arlanc (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulée de boue du 14 au 15 novembre 2005

Communes de Baixas (1), Cases-de-Pène (2), Claira, Espira-de-l'Agly, Estagel, Maury (1), Pézilla-la-Rivière, Pia, Rivesaltes, Tautavel (2), Vingrau (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulée de boue du 3 juin 2005

Commune de Lagny-sur-Marne.

Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005

Commune de Saint-Germain-sur-Ecole (1).

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulée de boue du 2 décembre 2005

Commune de Carnoules (1).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005

Communes de Bouray-sur-Juine (1), Boutigny-sur-Essonne (1), La Ferté-Alais (1), Maisse (1), Milly-la-Forêt (1).

Inondations et coulée de boue du 26 juin 2005

Communes de Bouray-sur-Juine (2), Boutigny-sur-Essonne (2), Cerny (1), D'Huison-Longueville (1), Guigneville-sur-Essonne (1), La Ferté-Alais (2), Maisse (2), Moigny-sur-Ecole (1), Videlles (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005

Commune de Viarmes (1).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Inondations et coulée de boue du 30 au 31 juillet 2005

Commune de Saint-Martin.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulée de boue du 28 juillet 2005

Commune d'Estivareilles.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondations et coulée de boue du 17 mai 2005

Communes d'Aigues-Vives, Laroque-d'Olmes, Tabre.

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulée de boue du 29 juillet 2005

Commune de Brévonnes.

Inondations et coulée de boue du 29 juin 2005

Commune de Romilly-sur-Seine.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulée de boue du 24 avril 2005

Commune de Castelnaud-la-Chapelle.

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulée de boue du 6 au 9 septembre 2005

Commune de Seynes.

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulée de boue du 16 mai 2005

Commune d'Anzex.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulée de boue du 3 juillet 2005

Communes de Boüer, Changé.

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005

Commune de Maffliers.