Annexe
A N N E X E I
BAPSA
: Budget annexe des prestations sociales agricoles.
Banque de France
: Caisse de prévoyance maladie de la Banque de France ou caisse de retraite de la Banque de France.
CAMR
: Caisse autonome mutuelle de retraite des agents des chemins de fer secondaires d'intérêt général, des chemins de fer d'intérêt local et des tramways.
CANAM
: Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
CANCAVA
: Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse artisanale.
CANSSM
: Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines.
CAVIMAC
: Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes.
CNAMTS
: Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés.
CNAVTS
: Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés.
CNAVPL
: Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales.
CNBF
: Caisse nationale des barreaux français.
CNRACL
: Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
CRPCEN
: Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire.
EGF
: Régime d'assurance vieillesse du personnel des industries électriques et gazières.
ENIM
: Etablissement national des invalides de la marine.
Etat
: Régime de retraite des personnels civils et militaires et des ouvriers de l'Etat.
ORGANIC
: Caisse de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce.
RATP
: Régime d'assurance maladie et vieillesse de la Régie autonome des transports parisiens.
SEITA
: Régime d'assurance vieillesse de la Société d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes.
SNCF
: Régime d'assurance maladie et vieillesse de la Société nationale des chemins de fer français.
A N N E X E I I
SOLDES DÉFINITIFS DE COMPENSATION DÉMOGRAPHIQUE MALADIE
(Exercice 2003)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 21 du 26/01/2005 texte numéro 13
A N N E X E I I I
SOLDES DÉFINITIFS DE COMPENSATION DÉMOGRAPHIQUE VIEILLESSE
(Exercice 2003)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 21 du 26/01/2005 texte numéro 13
A N N E X E I V
SOLDES DÉFINITIFS DE COMPENSATION SPÉCIFIQUE VIEILLESSE
(Exercice 2003)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 21 du 26/01/2005 texte numéro 13
A N N E X E V
SOLDES DÉFINITIFS DES COMPENSATIONS BILATÉRALES MALADIE
(Exercice 2003)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 21 du 26/01/2005 texte numéro 13