Arrêté du 5 avril 2005 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités d'assistance médicale à la procréation et de diagnostic prénatal

Version INITIALE

NOR : SANH0521326A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/4/5/SANH0521326A/jo/article_annexe1

Texte n°8

Annexe


A N N E X E I
BILAN DE LA CARTE SANITAIRE DES ACTIVITÉS CLINIQUES D'ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 15/04/2005 texte numéro 8



A N N E X E I I
BILAN DE LA CARTE SANITAIRE DES ACTIVITÉS BIOLOGIQUES D'ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 15/04/2005 texte numéro 8



A N N E X E I I I
BILAN DE LA CARTE SANITAIRE DES ACTIVITÉS DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL PAR LES TECHNIQUES DE BIOCHIMIE
PORTANT SUR LES MARQUEURS SÉRIQUES D'ORIGINE EMBRYONNAIRE OU FOETALE DANS LE SANG MATERNEL


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 88 du 15/04/2005 texte numéro 8