Article 1
Le registre du demi-sang arabe est annexé au stud-book du cheval arabe.
Le règlement du registre du demi-sang arabe, inséré en annexe II de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé, est approuvé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0401881A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/8/18/AGRF0401881A/jo/article_1
Texte n°22
Le registre du demi-sang arabe est annexé au stud-book du cheval arabe.
Le règlement du registre du demi-sang arabe, inséré en annexe II de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé, est approuvé (1).
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