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LISTE DES MATÉRIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION PRODUITS DANS UN PAYS NON MEMBRE
DE L'UNION EUROPÉENNE ADMIS SUR LE TERRITOIRE NATIONAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE R.* 554-3
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 248 du 25/10/2003 page 18192 à 18198
* Pseudotsuga Menziesii : peuplements américains repérés par les missions CEE (1981, 1988 et 1989)
et admis à l'importation avec équivalence en catégorie identifiée
(Altitude inférieure à 450 mètres, soit 1 500 pieds.)
1. Etat de Californie
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n° 248 du 25/10/2003 page 18192 à 18198
2. Etat d'Orégon
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n° 248 du 25/10/2003 page 18192 à 18198
3. Etat de Washington
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LISTE DES ESSENCES POUR LESQUELLES LA COMMERCIALISATION À L'UTILISATEUR FINAL
DE MATÉRIEL IDENTIFIÉ EST INTERDITE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS
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n° 248 du 25/10/2003 page 18192 à 18198
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