Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2 (Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus d'origine animale non viables ou en comportant), dans la section 1 (Implants cardio-vasculaires), dans la sous-section 1 (Valves cardiaques), le paragraphe 3 (Conduit valvé comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale) est complété comme suit :