Arrêté du 23 avril 2003 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

Version INITIALE

NOR : AGRG0300862A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/4/23/AGRG0300862A/jo/article_annexe1

Texte n°25

Annexe


LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
A N N E X E I I
A. - Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 127 du 03/06/2003 page 9455 à 9460




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 127 du 03/06/2003 page 9455 à 9460




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
A N N E X E I I I
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 127 du 03/06/2003 page 9455 à 9460





B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 127 du 03/06/2003 page 9455 à 9460




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
A N N E X E I V
A. - Teneurs modifiées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 127 du 03/06/2003 page 9455 à 9460




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 127 du 03/06/2003 page 9455 à 9460