Article 1
Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
Arrêté du 4 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe
NOR : AGRF0602562A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/12/4/AGRF0602562A/jo/article_1
Texte n°36