Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0270210A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/9/10/SPRK0270210A/jo/article_3

Texte n°41

Article 3


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.