Article 1
Le règlement du stud-book de l'âne normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne normand figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0602446A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/11/20/AGRF0602446A/jo/article_1
Texte n°45
Le règlement du stud-book de l'âne normand figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne normand figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 (1).
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