Article 5
La répartition par zones biogéographiques des espèces d'intérêt communautaire suivantes figurant à l'annexe II de l'arrêté du 16 novembre 2001 susvisé est modifiée comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 222 du 23/09/2005 texte numéro 37