Article 1
Le règlement du stud-book du cheval Camargue figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval Camargue figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
Arrêté du 18 août 2004 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Camargue
NOR : AGRF0401878A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/8/18/AGRF0401878A/jo/article_1
Texte n°24